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- 2389. - M. Jules Mene1
- Il y a violence, lorsqu'elle est de nature a faire impression sur une personne raisonnable1
- L'erreur n'est pas une cause de nullite de la convention1
- Les personnes capables de s'engager ne peuvent opposer l'incapacite du mineur1
- Toute personne peut contracter, si elle n'est pas empêchée par la loi1
- [The Civil Code]1